MENTIONS LÉGALES
Renseignements juridiques
Dénomination (raison sociale) : Chemin du Soleil
Gérante : Nephtys VAN WAEGEVELDE
SIRET : 900 656 687 00010
Forme juridique : Micro Entreprise
Immatriculation du : 23/07/2021
Code APE-NAF : 9329Z (Autres Activités Récréatives et de Loisirs)
Siège social : Les Taillades, 24370 Calviac-en Périgord
TVA intracommunautaire : non assujetti, art 293B du CGI
Contact
Adresse email : contact @ chemindusoleil.fr
Site internet : www.chemindusoleil.fr
Création & Réalisation du site internet
Une création de l’agence Pictopagina
Publication – Éditeur du site
Le site de Chemin du Soleil, est accessible via l’URL www.chemindusoleil.fr
Ce nom de domaine est la propriété exclusive de Nephtys VAN WAEGEVELDE
Date de dépôt des noms de domaine : 12/07/2021
Hébergement du site internet
Société O2Switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
Contenu
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Limitations de responsabilité
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Réalisation et sécurisation du site internet
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La version de WordPress, le thème, les extensions, etc., sont mis à jour dès la parution de celles-ci.
Un contrôle – à minima quotidien – pour les opérations de maintenance, est effectué avec des logiciels sous licence.
Une sécurisation toute particulière est apportée au site internet. Ainsi, il n’est pas possible d’accéder à l’administration dudit site, tant les mots de passe et sécurisation par Firewall empêche toute intrusion.
Confidentialité
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À ce titre, une réglementation entrée en vigueur le 25/05/2018, oblige tout collecteur de données via internet, de respecter certaines règles.
Parmi celles-ci, on retrouve la diminution de la conservation des données, en 14 mois seulement. Également, le collecteur de données doit établir un Registre RGPD, l’imprimer, le conserver, afin de définir quel type de données il collecte et de quelle façon.
Politique de Confidentialité des Données
Le site www.chemindusoleil.fr est destiné à l’information des internautes sur le territoire français, ainsi qu’à l’international. Toute utilisation qui en est faite est réputée intervenir sur le territoire français et à ce titre doit respecter la législation française ainsi que la législation européenne en matière de Protection des Données.
Chemon du Soleil respecte le Règlement Général de Protection des Données [RGPD], une page spécifique à cet égard, est disponible sur le site internet : Politique de Confidentialité des Données Personnelles
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CGV de Chemin du Soleil
Les Conditions Générales de Vente de Chemin du Soleil, sont accessibles :
– Par téléchargement d’un fichier au format Acrobt.pdf : CGV.pdf
– Par accès à la page CGV du site internet de Chemin du Soleil : Page internet CGV
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